Absences et congés
- La demande de congé et d’autorisation d’absence : Demande (pdf) / Demande (doc)
Protection de l’enfance
- RECUEIL d’une IP (doc)
- RECUEIL d’une IP (pdf)
- Signalement au procureur (doc)
- Signalement au procureur (pdf)
Équipe éducative
- Équipe éducative : le compte-rendu
Dossier MDPH
- Liens vers les formulaires en ligne MDPH
- Nouveau formulaire de demande MDPH
- Nouveau formulaire MDPH: explications
- Lettre circulaire Cerfa MDPH
- Constitution du dossier de demande
- Gevasco: première demande
- Gevasco : reexamen
- Certificat médical
PIAl
- Aide humaine pour favoriser l’autonomie de l’élève
- Annexe – Aide humaine
- Emploi du temps AESH
- Annexe – emploi du temps aesh
Aménagement du temps de scolarisation Petite section
Accidents professionnels
- Notice explicative accident de service
- Déclaration accident de service 2019 / 2020
- Certificat de prise en charge
Accidents scolaires (élève)
Les sorties scolaires
Maj Septembre 2023
Les intervenants extérieurs
EPS – Nouveaux documents (MAJ 26/06/2023)
- Procédure de gestion des agréments
- Convention EPS (participation des intervenant(e)s extérieur(e)s des collectivités territoriales, associations
aux activités d’enseignement physiques et sportives dans les écoles publiques) - Demande d’agrément et renouvellement pour intervenant extérieurs pour l’enseignement de l’EPS (association)
- Demande d’agrément et renouvellement pour intervenant extérieurs pour l’enseignement de l’EPS (collectivité territoriale)
- Demande d’agrément des intervenants bénévoles pour l’encadrement des activités physiques et sportives
- Projet descriptif intervenants extérieurs
- Avenant à la convention de partenariat pour intervenants extérieurs (modification partielle)
- Planning individuel des interventions pour les intervenants extérieurs
- Référentiel de compétences intervenants extérieurs
ARTS (MAJ 10/01/23)
- Convention Participation et agrément des intervenants extérieurs rémunérés dans le cadre des enseignements artistiques
- Agrément intervenant extérieur bénévole dans le cadre des enseignements artistiques
- Ressources pour les Enseignements et l’Éducation Artistiques et Culturels (2EAC)
- Projet d’action culturelle partenariale avec un intervenant (PACPI A: 1 à 3 séances)
- Projet d’action culturelle partenariale avec un intervenant (PACPI B: 4 séances et plus)
Autres que EPS et 2EAC :
- Demande d’agrément intervenants bénévoles autre que musique ou arts plastiques (doc 11)
- Demande d’agrément intervenant extérieur rémunéré (doc 20)
- Intervenants Extérieurs (hors EPS et hors 2EAC)
- Projet pédagogique
Droit à l’image
Règlement type départemental
Vademecum Laïcité
Rendez-vous de carrière (PPCR)
Pôle ressource
- Protocole pour les élèves en difficultés d’apprentissage
- Protocole pour les élèves en difficultés comportementales
- Identification des besoins Cycle 1
- Identification des besoins Cycles 2 et 3
- Demande de saisine pôle ressource: version pdf / version modifiable
- Demande de saisine EXCEPTIONNELLE pôle ressource: version pdf / version modifiable
Demande d’assistance pédagogique à domicile auprès du SAPAD 62
Cumul d’activités
- Demande autorisation titre accessoire
- Demande autorisation pour GID FICP
- Demande autorisation si création ou reprise d’entreprise
EPS – Nouveaux documents (MAJ 12/09/2022